Conduit de fumée des chaudières gaz : les réglementations à respecter

Pour garantir le bon fonctionnement de votre chaudière et de votre système de chauffage au gaz, ainsi que votre sécurité, un certain nombre de règles et de normes entourent votre installation. C’est notamment le cas pour les conduits d’évacuation des fumées, éléments indispensables pour expulser les gaz de combustion à l’extérieur de votre logement. Connaissez-vous les règles de construction et les distances de sécurité à respecter ? ENGIE revient sur la réglementation à respecter, contenue dans l’arrêté du 22 octobre 1969 cheminées conduits d'évacuation^(1).

Pour quelles raisons les réglementations relatives aux conduits de fumées des chaudières gaz existent-elles ?

Les réglementations relatives aux conduits d’évacuation des fumées des chaudières gaz servent deux objectifs : assurer la sécurité des habitants et garantir le bon fonctionnement des équipements.

Assurer la sécurité des habitants du logement chauffé au gaz

En imposant un certain nombre de normes, le législateur s'assure d’abord que les conduits des chaudières gaz bénéficient d'une étanchéité parfaite. Cela dans le but qu'aucune fumée ne s'échappe à l'intérieur du logement. Il s'agit avant tout d'éviter les intoxications au monoxyde de carbone. Ce gaz toxique est, en effet, potentiellement mortel à haute dose.

Garantir le bon fonctionnement de votre chaudière à gaz

Les normes ont également été édictées pour garantir à l'utilisateur le meilleur fonctionnement possible pour sa chaudière. Elles prévoient par exemple des niveaux de résistance minimum pour faire face aux fortes températures et à la composition des fumées émises par la chaudière. In fine, ces standards visent à faciliter l’atteinte d’un rendement optimal, de manière à ce que vous puissiez réaliser des économies d'énergie.

Les règles autour d’un conduit d’évacuation des fumées via un tirage naturel

Pour assurer l'étanchéité totale de la chaudière, l'évacuation des fumées peut être faite par un conduit tubé. Dans le cas d'un tirage naturel (conduit de cheminée), ce tubage doit répondre à quelques règles.

Il doit d'abord être fait tout au long du conduit de fumée de la chaudière. Ainsi, un conduit couvert seulement partiellement ne serait pas considéré aux normes. 

De plus, pour permettre à votre équipement d'atteindre le rendement optimum, le conduit doit atteindre une hauteur minimale de 4 mètres.

De son côté, l’orifice extérieur du conduit à tirage naturel, autrement dit la cheminée, doit dépasser d’environ 40 cm le haut du toit (le faîtage) de toute construction située à moins de 8 mètres. À noter que la même règle s’applique pour les cheminées et les poêles bois, fioul, gaz.

Enfin, dans le cas de toiture-terrasse ou de toit à pente inférieure à 15 °, la cheminée doit être située à :

• Au moins 1,20 mètre au-dessus du point de sortie ;
• 1,30 mètre en présence d'acrotère dépassant 20 cm, c'est-à-dire d’un élément situé au-dessus du niveau de la toiture, constituant des rebords ou garde-corps.

Les règles à respecter pour un système à ventouse

Avec un système à ventouse, la chaudière est reliée à un conduit à double voie. La ventouse prélève donc de l’air extérieur, afin d’alimenter la combustion, et rejette les fumées hors du logement.

On trouve deux types de ventouses : 

• La ventouse horizontale, posée au mur ;

• La ventouse verticale, posée en toiture.

Ce système suit une réglementation différente de celle applicable à une installation d’un conduit en tirage naturel.

Les normes prévoient par exemple que deux sorties se trouvent impérativement sur la même paroi. Si la sortie ventouse n’est pas concernée par la règle des 40 cm (voir le paragraphe précédent), elle doit cependant être espacée de 60 cm de l’entrée d’air d'aération.

Par ailleurs, les sorties de fumées doivent être installées : 

• À plus de 40 cm de vos ouvrants (portes, fenêtres etc.) ;

• À 30 cm maximum du niveau de votre toiture ;

• À 15 cm maximum d’un angle de mur à 90°.

La longueur du tubage en zone froide, c’est-à-dire dans des pièces non chauffées ou en zones en extérieur, ne doit pas excéder 5 mètres. 

Enfin, il est nécessaire d’installer une protection sur les systèmes situés à moins de 1,8 mètre du sol.

Les distances réglementaires entre le conduit de fumée et tout autre matériau

Pour limiter tout risque de diffusion de gaz toxique et d'incendie, le contact entre la fumée évacuée et les matériaux de construction doit à tout prix être évité.

C'est la raison pour laquelle des normes de distance doivent être respectées entre le conduit et les différents matériaux : 

• 5 cm entre le conduit et un matériau isolant ;

• 7 cm entre le conduit et le bois de menuiserie ;

• 16 cm entre le conduit et le bois de charpente.

Quid de la réglementation entourant l’entretien du conduit de fumée ? 

Il faut savoir que la maintenance et l'entretien du conduit d’une chaudière gaz sont également soumis à des règles strictes. Elles visent aussi bien à minimiser les risques liés à l’asphyxie causée par les fumées toxiques qu’à optimiser la durée de vie et le rendement de la chaudière, source d’économies de consommation d’énergie.

Le diagnostic obligatoire

Vous souhaitez changer votre chaudière pour une chaudière THP mieux adaptée aux besoins de chauffage ou de production d'eau chaude de votre foyer ? Vous envisagez de changer d'émetteur pour des radiateurs basse température par exemple ? Sachez que pour tout projet de rénovation, un diagnostic de la performance du conduit existant est obligatoire.

Suivant la norme NF DTU 24.1 P1 (annexe C), ce diagnostic obligatoire doit permettre de déterminer si votre conduit est utilisable en l’état ou s’il nécessite d’être remplacé par un nouveau système d’évacuation des produits de combustion.

Réalisé par un installateur-chauffagiste, il consiste à vérifier le bon dimensionnement des sections des conduits par rapport à la puissance de la chaudière, la hauteur de l’ouvrage, la typologie (ventouse par exemple).

L’entretien obligatoire du conduit d’évacuation des fumées d’une chaudière gaz

Vous savez certainement qu'une chaudière d’une puissance de plus de 4 kW est soumise à un entretien annuel obligatoire. Mais  saviez-vous que la réglementation impose également un entretien spécifique pour le conduit de fumées ?

En effet, un ramonage du conduit de chaudière doit être réalisé au moins une fois par an, de préférence au printemps ou à l’été. 

Attention ! Cette obligation est du ressort du règlement sanitaire départemental. Ce dernier peut parfois exiger deux ramonages par an, dont un durant l’utilisation de la chaudière.

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