ENGIE, 1er fournisseur d’électricité verte et de gaz naturel

Electricité verte : Pour tout nouveau contrat d’électricité souscrit par un client particulier, à l’exception de l’offre Elec Classique 1 an et de l’offre d’électricité Happ-e, ENGIE achète l’équivalent de la quantité d’électricité consommée par le client en Garantie(s) d'Origine émise(s) par des producteurs d'énergie renouvelable. Une Garantie d'Origine certifie que de l’électricité a été produite à partir d'une source d'énergie renouvelable et injectée sur le réseau électrique. 

« Sachez que choisir une offre d’électricité d’ENGIE, c’est opter pour de l’électricité verte ! (1) Une électricité d’origine hydraulique, éolienne et solaire, certifiée par des Garanties d’Origine. »

ENGIE, 1er fournisseur d’électricité verte* : Pour les particuliers (sites résidentiels) en offres à prix de marché d’électricité verte en France métropolitaine, hors Corse (juin 2018).

1^er fournisseur de gaz naturel en France : Pour les particuliers (sites résidentiels) en offres de gaz naturel à prix de marché en France métropolitaine hors Corse, au 31/12/2017. Observatoire de la Commission de régulation de l’énergie 4^eme trimestre 2017.

Offres / offre(s) d’énergie : offres de marché. En souscrivant à une offre de marché, vous pourrez revenir à tout moment et sans frais au Tarif Réglementé en gaz naturel et/ou en électricité, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande et si vous consommez moins de 30 000kWh/an en gaz naturel (si vous consommez plus de 30 000 kWh/an en gaz naturel, vous ne pourrez plus revenir au Tarif Réglementé en gaz naturel). Prix fixe hors évolution des impôts, taxes et contributions, de toute nature.

Exemple de poids abonnement sur la facture : l'abonnement équivaut à 21% du total de la facture gaz naturel pour un client à 14 MWh et équivaut à 16% de la facture électricité pour un client 4 MWh. 

Duo Energie garantie 2 ans : Les prix par kWh HTT ne peuvent pas augmenter pendant la durée des contrats. En ce qui concerne les abonnements HTT, ils sont indexés sur la part fixe des tarifs d’utilisation des réseaux publics d’électricité et de gaz naturel qui évoluent une fois par an à la hausse ou à la baisse. En électricité, l’abonnement sera également révisé pour tenir compte des évolutions économiques ou réglementaires liées au mécanisme d’obligation de capacité. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en électricité, et/ou en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande.

Offre Elec Weekend 2 ans / -30% de réduction sur le prix de l'électricité le weekend: Offre de marché électricité indexée sur le tarif réglementé d’électricité, réservée aux clients disposant d’un compteur communicant Linky™. Un prix du kWh HTT 30 % moins cher pendant les Heures Creuses en semaine (du lundi au vendredi, 8 heures par jour définies par votre gestionnaire de réseau Enedis) et le weekend (du vendredi minuit au dimanche minuit) par rapport aux Heures Pleines de l’offre Elec Weekend 2 ans d’ENGIE.

Gaz Ajust 3 ans / prix fixe ajustable à la baisse : Offre de marché de gaz. Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du tarif réglementé de gaz naturel entre deux dates. Cette baisse s’applique, pour l’année suivante et jusqu’à la dernière année du contrat, dans la limite d’un pourcentage du prix par kWh HTT à la date de souscription. Voir le pourcentage sur les fiches descriptives de l’offre selon la durée.Votre abonnement HTT est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation des réseaux de gaz naturel, qui évolue une fois par an à la baisse ou à la hausse.

Confort connecté : Source Ademe - Brochure 6591 - Septembre 2011 - Le chauffage, la régulation et l'eau chaude.

Offre Elec'Car 3 ans : offre de marché électicité réservée aux clients particuliers propriétaires d’un véhicule électrique, sous réserve de remplir une déclaration sur l’honneur qu’ENGIE peut vérifier à tout moment et disposant d’un comptage heures creuses/heures pleines. Selon la situation du client, le passage d’un comptage simple à un comptage heures pleines/heures creuses peut entraîner la facturation de frais par le gestionnaire de réseau (voir catalogue des prestations). 

Heures creuses : avec l’offre Elec’Car, vous bénéficiez d’heures creuses (telles que définies par le gestionnaire de réseau) à un prix du kWh HTT réduit de 50 % par rapport aux heures pleines de l’offre Elec’Car d’ENGIE.

Dépannage Eau et Electricité Express : Contrat individuel d’assistance n° 0802480-C assuré par Inter Partner Assistance - Succursale pour la France, membre du groupe Axa Assistance, intervient sous la marque Axa assistance. Située 6, rue André Gide – 92320 Châtillon, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 316 139 500, numéro de TVA intracommunautaire FR4231639500, société anonyme de droit belge au capital de 11 702 613 euros, entreprise d’assurance agréée par la Banque Nationale de Belgique (BNB) sous le numéro 0487, immatriculée au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 415 591 055 dont le siège social est situé 166 Avenue Louise – 1050 Ixelles – Bruxelles Capitale – Belgique. Gérées par CFCA, S.A.R.L. au capital de 8 000 euros - Siège Social rue Cervantès 33700 Mérignac, RCS de Bordeaux B 393 736 301, enregistrée au registre des intermédiaires d’assurance (www.orias.fr) en qualité de Courtier sous le numéro 07 003 072. Distribué par ENGIE, S.A. au capital de 2 435 285 011 euros – Siège Social 1, Place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie, immatriculé au RCS de Nanterre sous le numéro 542 107 651, enregistré au registre des intermédiaires en assurance (www.orias.fr) en qualité de Mandataire d’intermédiaire d’assurance sous le numéro 08 028 831. ENGIE, et CFCA sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout - 75436 Paris.

Ma conso : L’utilisation du service Cap EcoConso est soumise à l’ouverture préalable d’un Espace Client.

Facture en ligne : L’accès à ce service est soumis à l’ouverture préalable d’un Espace Client, au choix du prélèvement automatique et de l’envoi par courrier électronique des mises à jour des Conditions Générales de Vente de Gaz et/ou d’Electricité et des e-documents.

Nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage par téléphone. Ces données sont nécessaires à ENGIE pour vous permettre d’être recontactés, ainsi que pour vous adresser des informations par voie électronique. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par courrier en écrivant à Service Clients ENGIE – TSA 87 494 – 76934 ROUEN CEDEX 09. Vous pouvez également vous opposer à recevoir des informations de la part de ENGIE par voie électronique en nous écrivant à la même adresse ou en activant le lien de désabonnement qui figure sur nos courriels.

Gaz Ajust 2 ans : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé de gaz naturel à la première date anniversaire du contrat. Cette baisse s’applique sur la dernière année du contrat et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne votre abonnement HTT, il est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation du réseau public de gaz naturel qui évolue une fois par an à la hausse ou à la baisse. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation,  si vous en faites la demande.

Elec Ajust 2 ans : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé d’électricité à la première date anniversaire du contrat. Cette baisse s’applique sur la dernière année du contrat et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne votre abonnement HTT, il est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation du réseau public d’électricité qui évolue une fois par an à la hausse ou à la baisse. Il sera également révisé pour tenir compte des évolutions économiques ou réglementaires liées au mécanisme d’obligation de capacité [tout autre support non accompagné de CPV tel que e-mailing ou site Internet]. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en électricité, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande.

Duo Ajust 2 ans  : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé de gaz naturel et/ou d’électricité à la première date anniversaire de l’offre. Cette baisse s’applique sur la dernière année de l’offre et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne vos abonnements HTT, ils sont indexés sur la part fixe des tarifs d’utilisation des réseaux publics d’électricité et de gaz naturel qui évoluent une fois par an à la hausse ou à la baisse. En électricité, l’abonnement sera également révisé pour tenir compte des évolutions économiques ou réglementaires liées au mécanisme d’obligation de capacité . En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en électricité, et/ou en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande.

 [PD1]Passage surligné en jaune à adapter en fonction du support de communication