ENGIE, 1er fournisseur de gaz naturel*

Offres / offre(s) d’énergie : offre de marché. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous pourrez revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé d'électricité et/ou gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an en gaz naturel, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande (si vous consommez plus de 30 000 kWh/an en gaz naturel, vous ne pourrez plus revenir au tarif réglementé en gaz naturel). Prix hors évolution des impôts, taxes et contributions, de toute nature.

Remise du thermostat : Frais de livraison offerts. Remise de 80 € TTC portant sur le prix d’achat du thermostat connecté directement auprès d’ENGIE. Offre valable pour toute souscription conjointe d'un Thermostat Netatmo et d'une souscription simultanée à l’offre de marché gaz naturel ou duale deux ans ou trois ans entre le 12 Septembre 2018 et le 31 Décembre 2018 dans la limite des 1500 premiers Thermostats vendus dans le cadre de l’offre Confort Connecté.

La remise est liée à l’achat conjoint du Thermostat et à la souscription d’une offre de marché gaz naturel ou duale et sera appliquée, pour tout client souhaitant souscrire à l’offre confort connecté en avance et de manière automatique, par imputation sur la facture d’achat de votre Thermostat Netatmo. Dans l’hypothèse où, sous deux mois à compter de la date d’envoi du code avantage, le client ne remplit pas aux conditions de souscription de l’offre Thermostat et de l’offre d’énergie et qu’il n’a pas renvoyé à ENGIE l’un des exemplaires dûment complété et signé des conditions particulières de vente , le client s’engage à rembourser la remise qui lui a été versée en avance. La somme correspondant à la remise précédemment appliquée sera alors refacturée au client. Si le client dispose d’un contrat de vente d’énergie en cours avec ENGIE, laquelle remise sera facturée sur la facture d’énergie et réglable selon le mode de paiement choisi par le client pour le règlement de ces factures d’énergie, et à défaut, par tout moyen de paiement, au choix du client, sous un délai de 14 jours à compter de réception de la facture d’ENGIE.

Exemple du poids de l'abonnement sur la facture : l'abonnement équivaut à 21% du total de la facture gaz naturel pour un client à 14 MWh.

Gaz Energie Garantie 2 ans : Le prix par kWh HTT ne peut pas augmenter pendant la durée du contrat. En ce qui concerne l’abonnement HTT, il est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation du réseau public de gaz naturel qui évolue une fois par an à la hausse ou à la baisse. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation, si vous en faites la demande.

Confort connecté : Source Ademe - Brochure 6591 - Septembre 2011 - Le chauffage, la régulation et l'eau chaude.

Application Netatmo : Compatible avec les systèmes IOS (version 9 minimum) et Android (version 4.2 minimum)

Dépannage Eau et Electricité Express : Contrat individuel d’assistance n° 0802480-C assuré par Inter Partner Assistance - Succursale pour la France, membre du groupe Axa Assistance, intervient sous la marque Axa assistance. Située 6, rue André Gide – 92320 Châtillon, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 316 139 500, numéro de TVA intracommunautaire FR4231639500, société anonyme de droit belge au capital de 11 702 613 euros, entreprise d’assurance agréée par la Banque Nationale de Belgique (BNB) sous le numéro 0487, immatriculée au Registre des Personnes Morales de Bruxelles sous le numéro 415 591 055 dont le siège social est situé 166 Avenue Louise – 1050 Ixelles – Bruxelles Capitale – Belgique. Gérées par CFCA, S.A.R.L. au capital de 8 000 euros - Siège Social rue Cervantès 33700 Mérignac, RCS de Bordeaux B 393 736 301, enregistrée au registre des intermédiaires d’assurance (www.orias.fr) en qualité de Courtier sous le numéro 07 003 072. Distribué par ENGIE, S.A. au capital de 2 435 285 011 euros – Siège Social 1, Place Samuel de Champlain 92400 Courbevoie, immatriculé au RCS de Nanterre sous le numéro 542 107 651, enregistré au registre des intermédiaires en assurance (www.orias.fr) en qualité de Mandataire d’intermédiaire d’assurance sous le numéro 08 028 831. ENGIE, et CFCA sont soumises au contrôle de l'Autorité de Contrôle Prudentiel - 61 rue Taitbout - 75436 Paris.

M@Relève : L’index que vous nous communiquerez sera utilisé pour établir votre facture sous réserve d’un contrôle de cohérence.

1^er fournisseur d’électricité verte : Pour les particuliers (sites résidentiels) en offres à prix de marché d’électricité verte en France métropolitaine, hors Corse (novembre 2017).

1^er fournisseur de gaz naturel en France : Pour les particuliers (sites résidentiels) en offres de gaz naturel à prix de marché en France métropolitaine hors Corse, au 31/12/2017. Observatoire de la Commission de régulation de l’énergie 4^eme trimestre 2017.

Electricité verte : Pour tout nouveau contrat d’électricité souscrit par un client particulier, ENGIE achète l’équivalent de la quantité d’électricité consommée par le client en Garantie(s) d'Origine émise(s) par des producteurs d'énergie renouvelable. Une Garantie d'Origine certifie que de l’électricité a été produite à partir d'une source d'énergie renouvelable et injectée sur le réseau électrique.

Nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste Bloctel d’opposition au démarchage par téléphone. Ces données sont nécessaires à ENGIE pour vous permettre d’être recontactés, ainsi que pour vous adresser des informations par voie électronique. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit par courrier en écrivant à Service Clients ENGIE – TSA 87 494 – 76934 ROUEN CEDEX 09. Vous pouvez également vous opposer à recevoir des informations de la part de ENGIE par voie électronique en nous écrivant à la même adresse ou en activant le lien de désabonnement qui figure sur nos courriels.

Gaz Ajust 2 ans : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé de gaz naturel  à la première date anniversaire du contrat. Cette baisse s’applique sur la  dernière année du contrat et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne votre abonnement HTT, il est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation du réseau public de gaz naturel qui évolue une fois par an à la hausse ou à la baisse. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé  en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation,  si vous en faites la demande.

Elec Ajust 2 ans : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé d’électricité  à la première date anniversaire du contrat. Cette baisse s’applique sur la  dernière année du contrat et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne votre abonnement HTT, il est indexé sur la part fixe du tarif d’utilisation du réseau public d’électricité qui évolue une fois par an à la hausse ou à la baisse. Il sera également révisé pour tenir compte des évolutions économiques ou réglementaires liées au mécanisme d’obligation de capacité. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en électricité, pour votre lieu de consommation,  si vous en faites la demande.

Duo Ajust 2 ans : Prix fixe du kWh HTT ajustable en cas de baisse du Tarif Réglementé de gaz naturel et/ou d’électricité  à la première date anniversaire de l’offre. Cette baisse s’applique sur la  dernière année de l’offre et pourra représenter sur cette période une baisse maximum de 5 % du prix par kWh HTT à la date de souscription. En ce qui concerne vos abonnements HTT, il sont indexés sur la part fixe des tarifs d’utilisation des réseaux publics d’électricité et de gaz naturel qui évoluent une fois par an à la hausse ou à la baisse. En électricité, l’abonnement sera également révisé ou pour tenir compte des évolutions économiques ou réglementaires liées au mécanisme d’obligation de capacité. En souscrivant à une offre à prix de marché, vous restez libre de revenir à tout moment et sans frais au tarif réglementé en électricité, et/ou en gaz naturel si vous consommez moins de 30 000kWh/an, pour votre lieu de consommation,  si vous en faites la demande.